Conseil d'administration
Cette charte, qui a été adoptée par le Conseil d'Administration d'Azalaï Hotels SA lors de sa séance du mercredi 6 décembre 2017,
s'applique à tous les administrateurs de la société.
La présente Charte, conforme aux dispositions légales et statutaires, a pour objet de contribuer à la qualité du travail des Administrateurs en favorisant l'application effective des principes de gouvernement d'entreprise et des bonnes pratiques. La Charte n'a pas pour but de limiter, d'élargir ou de modifier la portée des pouvoirs conférés au Conseil par la loi ou les statuts, mais plutôt de renforcer la bonne gouvernance.
Les dirigeants d'Azalaï Hotels SA s'engagent à respecter les règles d'orientation contenues dans la présente Charte et à les mettre en œuvre.
Au moins trois sessions du conseil d'administration de la société auront lieu par an.
L'administrateur doit agir en toutes circonstances dans l'intérêt social de l'entreprise. Quelle que soit la manière dont il est nommé, il doit tenir compte des attentes des autres parties prenantes.
L'administrateur doit bien comprendre ses droits et obligations. En particulier, il doit connaître et respecter les dispositions légales et réglementaires relatives à sa fonction, les codes applicables et les bonnes pratiques de gouvernance, ainsi que les règles propres de l'entreprise résultant de ses statuts.
Le directeur exerce ses fonctions avec indépendance, intégrité, loyauté et professionnalisme.
L'administrateur veille à ce que son indépendance de jugement, de décision et d'action soit préservée en toutes circonstances. Il doit s'abstenir d'être influencé par tout facteur sans rapport avec l'intérêt social qu'il est chargé de défendre.
Il alerte le Conseil d'administration de tout élément de ses connaissances qui semble susceptible d'affecter les intérêts de l'entreprise.
Il a le devoir d'exprimer clairement ses questions et opinions. Il tente de convaincre le Conseil de la pertinence de ses positions. En cas de désaccord, il veille à ce que ceux-ci soient explicitement consignés dans le procès-verbal des délibérations.
L'administrateur s'efforcera d'éviter tout conflit pouvant exister entre ses intérêts moraux et matériels et ceux de la société. Il ou elle informe le Conseil de tout conflit d'intérêts dans lequel il ou elle pourrait être impliqué. Dans les cas où il ne peut éviter d'être en conflit d'intérêts, il s'abstient de participer aux débats et à toute décision sur les questions concernées.
L'administrateur agit de bonne foi en toutes circonstances et ne prend aucune initiative qui pourrait nuire aux intérêts de l'entreprise.
Il s'engage personnellement à respecter la totale confidentialité des informations qu'il reçoit, des débats auxquels il participe et des décisions prises.
Il s'interdit d'utiliser à son profit personnel ou au profit de quiconque les informations privilégiées auxquelles il a accès. En particulier, lorsqu'il détient des informations sur la société dont il est administrateur qui n'ont pas été rendues publiques, il s'interdit de les utiliser pour effectuer ou faire réaliser par un tiers des transactions sur les actions de la société.
Le directeur s'engage à consacrer le temps et l'attention nécessaires à ses fonctions.
Il s'assure que le nombre et la charge de travail de ses mandats lui laissent suffisamment de temps, surtout s'il exerce également des fonctions exécutives.
Il est informé des métiers et spécificités de l'entreprise, de ses enjeux et de ses valeurs, notamment en interrogeant ses principaux dirigeants.
Il participe aux réunions du conseil d'administration et des comités spécialisés dont il est membre régulier et assidu.
Il peut assister aux assemblées générales des actionnaires, qu'il soit ou non actionnaire.
Il s'efforce d'obtenir dans un délai approprié les informations qu'il juge essentielles à ses délibérations au sein du Conseil en toute connaissance de cause.
Il met tout en œuvre pour mettre à jour les connaissances qui lui sont utiles et demande à l'entreprise la formation qui lui est nécessaire pour mener à bien sa mission.
Les administrateurs contribuent à la collégialité et à l'efficacité des travaux du Conseil et de tout comité spécialisé qui pourrait être formé en son sein. Il formule toute recommandation qu’il juge susceptible d’améliorer les procédures de fonctionnement du Conseil. Il accepte l'évaluation de sa propre action au sein du Conseil.
En collaboration avec les autres membres du Conseil, il s'assure que les missions de guidage et de contrôle sont menées efficacement et sans obstacles. En particulier, il s'assure que des procédures sont en place au sein de l'entreprise pour s'assurer que les lois et règlements sont respectés dans la lettre et dans l'esprit.
Il s'assure que les positions adoptées par le Conseil font l'objet, sans exception, de décisions formelles, correctement